Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 12494 posée par M. Georges Mouly

    Directeurs d'écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18465 posée par M. Georges Mouly

    Parité des cotisations de retraite entre les enseignants du privé et du public

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20025 posée par M. Georges Mouly

    Allocation sociale d'études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21236 posée par M. Georges Mouly

    Cantines scolaires et aide à la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00649 posée par M. Georges Mouly

    Guichet unique de l'Université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02811 posée par M. Georges Mouly

    Situation financière des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05517 posée par M. Georges Mouly

    Taxe d'habitation et étudiants logés en résidence universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05528 posée par M. Georges Mouly

    Elections professionnelles aux commissions administratives paritaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06574 posée par M. Georges Mouly

    Plan d'équipement informatique et multimédia des écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11788 posée par M. Georges Mouly

    Gestion des enseignants et des enseignants-chercheurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible