Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8588 questions

  1. Question n° 01164 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement des études surveillées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01170 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement professionnel: système de notation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01216 posée par M. Philippe François

    Concours interne de l'agrégation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01225 posée par M. Louis Longequeue

    Financement du collège Donzelot à Limoges (Haute-Vienne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01261 posée par M. Marc Boeuf

    Libération des droits d'inscription universitaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01264 posée par M. André Bohl

    Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01265 posée par M. André Bohl

    Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01267 posée par M. Paul Seramy

    Situation des ex-attachés municipaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01291 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Lorraine: création de nouveaux IUT

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01301 posée par M. Paul Girod

    Conditions de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible