Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0437G posée par M. Serge Lagauche

    Réforme de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0001G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Actions des régions en faveur de l'éducation

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0277G posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

    RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

    Les violences à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0753G posée par M. Gérard Delfau

    Grève des chefs d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0027G posée par M. Jean-Claude Carle

    Financement des réformes du système éducatif

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0491G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne