Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

285 questions

  1. Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0306S posée par M. Paul Girod

    Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0307S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de réforme du statut des enseignants-chercheurs

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0347S posée par M. André Diligent

    Lutte contre la drogue à l'école

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0367S posée par M. Jean Simonin

    Parution de manuels ne tenant pas compte du retrait de la réforme de l'orthographe

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'application du droit reconnu à l'utilisation de la langue des signes dans les instituts d'éducation pour jeunes sourds

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0376S posée par Mme Hélène Luc

    Statut des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très faible