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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
285 questions
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Question n° 0300S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conséquences de la mise en oeuvre " du plan social " étudiant
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou
Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0306S posée par M. Paul Girod
Création de deux instituts universitaires de technologie dans le département de l'Aisne
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0307S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Projet de réforme du statut des enseignants-chercheurs
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0347S posée par M. André Diligent
Lutte contre la drogue à l'école
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation du lycée Romain-Rolland de Goussainville (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0367S posée par M. Jean Simonin
Parution de manuels ne tenant pas compte du retrait de la réforme de l'orthographe
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0368S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'application du droit reconnu à l'utilisation de la langue des signes dans les instituts d'éducation pour jeunes sourds
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0376S posée par Mme Hélène Luc
Statut des professeurs de lycées professionnels
Réponse du ministère : Enseignement technique
Pertinence