Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 00344 posée par M. Charles de Cuttoli

    Détachement de fonctionnaire à l'étranger: nomination pour ordre sur un poste métropolitain

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00737 posée par M. Jean Colin

    Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01657 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Situation des ex-attachés principaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01785 posée par M. Louis De Catuelan

    Education nationale: réduction du nombre des enseignants mis à la disposition d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02027 posée par M. Roland Courteau

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02145 posée par M. Guy Male

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reclassement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02402 posée par M. Paul Seramy

    Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02499 posée par M. Michel Crucis

    Mise à disposition de certains personnels de l'éducation nationale dans le cadre de la décentralisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02832 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible