Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 01106 posée par M. Marc Boeuf

    Transports scolaires: règle des trois kilomètres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02162 posée par M. Marc Boeuf

    Problèmes des classes enfantines maternelles rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04252 posée par M. Marcel Vidal

    Etablissements scolaires en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04663 posée par M. Paul Girod

    Interprétation du décret relatif aux maîtres directeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05047 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement de l'éducation musicale notamment dans le monde rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06074 posée par M. Josselin de Rohan

    Scolarisation en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06954 posée par M. Joseph Caupert

    Maintien des petits établissements scolaires en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06997 posée par M. Georges Benedetti

    Dangers financiers de la désectorisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07065 posée par M. Roland Courteau

    Maintien des petits établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible