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Questions avec réponses

19 questions

1. Question n° 14572 posée par M. Franck Sérusclat

   Composition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

   Réponse du ministère : Éducation

   11/03/1999

   Pertinence

2. Question n° 0225S posée par M. Franck Sérusclat

   Organisation des remplacements dans l'enseignement

   Réponse du ministère : Fonction publique

   01/04/1998

   Pertinence

3. Question n° 19271 posée par M. Franck Sérusclat

   Droits d'auteur et enseignement

   Réponse du ministère : Éducation

   05/12/1996

   Pertinence

4. Question n° 16855 posée par M. Franck Sérusclat

   Enseignement des sciences de la vie et de la Terre

   Réponse du ministère : Éducation

   25/07/1996

   Pertinence

5. Question n° 16385 posée par M. Franck Sérusclat

   Réductions de moyens destinés aux associations complémentaires de l'école publique

   Réponse du ministère : Éducation

   04/07/1996

   Pertinence

6. Question n° 15494 posée par M. Franck Sérusclat

   Subventions accordées aux associations complémentaires de l'enseignement

   Réponse du ministère : Éducation

   09/05/1996

   Pertinence

7. Question n° 10550 posée par M. Franck Sérusclat

   Enseignement de l'éducation civique

   Réponse du ministère : Éducation

   30/03/1995

   Pertinence

8. Question n° 24232 posée par M. Franck Sérusclat

   Statut des psychologues de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   31/12/1992

   Pertinence

9. Question n° 23063 posée par M. Franck Sérusclat

   Scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du ministère : Éducation

   08/10/1992

   Pertinence

10. Question n° 15201 posée par M. Franck Sérusclat

    Bonification " campagne " en faveur des instituteurs exerçant en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    16/05/1991

    Pertinence