Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 00774 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des pouvoirs de décision aux niveaux les plus bas: modalités d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00775 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre de la désectorisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00776 posée par M. Roland Courteau

    Organisation de la rentrée scolaire 1986-1987

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00899 posée par M. Roland Courteau

    Indemnité de logement des instituteurs de SES (sections d'enseignement spécialisé)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement de l'Occitan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02027 posée par M. Roland Courteau

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02028 posée par M. Roland Courteau

    Statut des professeurs de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02163 posée par M. Roland Courteau

    Développement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02680 posée par M. Roland Courteau

    Enseignement de l'occitan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible