Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

Question n° 02979 posée par M. Roland Courteau

Retraités: report de la date de paiement du troisième tiers

Réponse du ministère : Budget

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03203 posée par M. Roland Courteau

Situation des personnels non enseignants

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03426 posée par M. Daniel Percheron

Reclassement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03453 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des agents contractuels techniciens de l'éducation nationale détachés auprès des services de l'équipement

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03537 posée par M. Robert Vizet

Statut des personnels de physique nucléaire du CNRS

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03593 posée par M. Jean Dumont

Déroulement de carrière de certains enseignants

Réponse du ministère : Éducation

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03788 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Suppression de postes <<atos>> (administratif, technicien, ouvrier) à l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04216 posée par M. Gérard Delfau

Situation des personnels du CNED, du CNDP et de l'INRP

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1987
Pertinence
Question n° 06401 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de recrutement des maîtres-auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07414 posée par M. Jean-Luc Bécart

Modalités de recrutement des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

13/08/1987
Pertinence