Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8542 questions

  1. Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

    Enseignement technologique: consultation des professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00242 posée par M. Etienne Dailly

    Facilités de "retour au pays" des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00243 posée par M. Etienne Dailly

    Enseignement des sciences naturelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ecole normale d'instituteurs de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00260 posée par M. Marc Castex

    Départements et territoires d'outre-mer: indemnité de logement due aux instituteurs détachés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia

    Carrière des infirmières scolaires et universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00329 posée par M. Charles de Cuttoli

    Garantie d'emploi des maîtres auxiliaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00344 posée par M. Charles de Cuttoli

    Détachement de fonctionnaire à l'étranger: nomination pour ordre sur un poste métropolitain

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible