Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 14115 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14134 posée par Mme Dinah Derycke

    Personnels administratifs de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14141 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21007 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21022 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23408 posée par M. Alfred Foy

    Situation des maîtres auxiliaires à la rentrée scolaire 2000

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24040 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des personnels administratifs en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 27465 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des personnels contracuels de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 36077 posée par M. Bernard Murat

    Congé de fin d'activité des personnels de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11694 posée par M. José Balarello

    Situation des SGASU retraités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible