Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8542 questions

Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy

Enseignement privé: indemnité de logement

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01525 posée par M. René Martin

Collège Albert Thierry de Limay (Yvelines)

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01526 posée par M. Josselin de Rohan

Enseignants en position de détachement

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01534 posée par M. Marc Boeuf

Secrétaires de mairie-instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01535 posée par M. Marc Boeuf

Commissions paritaires intercommunales: représentation des secrétaires de mairie-instituteurs

Réponse du ministère : Collectivités locales

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01539 posée par M. Ivan Renar

Retards scolaires dans l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Georges Berchet

Enseignement et transfert de compétences

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet

Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01560 posée par M. Ivan Renar

Surveillants des lycées et collèges et TUC

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01590 posée par M. Louis Souvet

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence