Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8543 questions

Question n° 01639 posée par M. Louis Souvet

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01640 posée par M. Louis Souvet

Enseignants du secteur privé

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01657 posée par M. Léon Eeckhoutte

Situation des ex-attachés principaux de l'administration universitaire

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01662 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de l'université de Metz (Moselle)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Paul Seramy

Réforme du règlement du brevet de technicien supérieur (BTS)

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01671 posée par M. Philippe François

Validation des services des auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01680 posée par M. Roger Poudonson

Brevet de collèges: révision du programme

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01681 posée par M. Roger Poudonson

Adjoints d'enseignement documentalistes

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01683 posée par M. Franck Sérusclat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01688 posée par M. Jean Cluzel

Statut des écoles annexes de l'Ecole normale

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence