Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

8543 questions

  1. Question n° 02027 posée par M. Roland Courteau

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02028 posée par M. Roland Courteau

    Statut des professeurs de collège

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02048 posée par M. Philippe Madrelle

    Inquiétude des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02074 posée par M. Michel Rufin

    Enseignement des langues à l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des écoles annexes des écoles normales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement bilingue en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02124 posée par M. Jacques Mossion

    Insertion professionnelle des jeunes détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02142 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement privé sous contrat: instructeurs agréés ou contractuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02145 posée par M. Guy Male

    Situation des secrétaires d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible