Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

8543 questions

  1. Question n° 02338 posée par M. Louis Souvet

    Révision du système de l'orientation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02366 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réflexions au sujet des résultats du brevet des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement de la musique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02369 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation des remplacements lors de l'année scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02385 posée par M. Jacques Habert

    Situation des PEGC ayant dirigé des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02393 posée par M. Roger Lise

    Enseignement de l'instruction civique et de la morale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02402 posée par M. Paul Seramy

    Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02496 posée par M. Michel Rufin

    Lutte contre l'analphabétisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02499 posée par M. Michel Crucis

    Mise à disposition de certains personnels de l'éducation nationale dans le cadre de la décentralisation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02585 posée par M. Michel D'Aillieres

    Instituteurs et enseignants: formation de secourisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible