Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 10533 posée par M. François Autain

    Formation professionnelle continue des agents civils non titulaires de l'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13514 posée par M. Martial Taugourdeau

    Age de la retraite dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14957 posée par M. Charles Ginésy

    Statut des directeurs de centre d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15634 posée par M. Jean Clouet

    Remboursement des frais de déplacement des personnels de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17371 posée par M. Jean Clouet

    Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17670 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut des personnels enseignants de lycée professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18791 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir des secrétaires d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18879 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation des secrétaires généraux d'universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20077 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Mobilité des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20133 posée par M. Alain Dufaut

    Statut des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible