Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8542 questions

  1. Question n° 00694 posée par M. Franck Sérusclat

    Renouvellement des contrats des infirmières scolaires vacataires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00731 posée par M. Louis Souvet

    CEE: collaboration entre les universités pour les échanges d'étudiants

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00737 posée par M. Jean Colin

    Fonction publique: adaptation des épreuves des concours pour les handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00743 posée par Mme Hélène Luc

    Agents titulaires en poste au Maroc: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Enseignement des langues vivantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00754 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Utilisation des locaux scolaires: pouvoir de décision

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00774 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des pouvoirs de décision aux niveaux les plus bas: modalités d'application

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00776 posée par M. Roland Courteau

    Organisation de la rentrée scolaire 1986-1987

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00777 posée par M. Paul Souffrin

    Scolarisation des enfants de Moselle en maternelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible