Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 00956 posée par M. Philippe Madrelle

    Titularisation des contractuels de 4e catégorie de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02130 posée par M. Roger Husson

    Situation des auxiliaires de bureau de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02203 posée par M. Germain Authié

    Recrutement d'enseignants originaires de la CEE

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02204 posée par M. Germain Authié

    Taux de réussite des ressortissants de la CEE aux concours d'accès à l'enseignement français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02294 posée par Mme Françoise Seligmann

    Bénéficiaires de la mutation accordée aux fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03413 posée par Mme Josette Durrieu

    Statut des directeurs de centres d'information et d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03548 posée par M. Guy Lemaire

    Extension aux maîtres de l'enseignement privé de la cessation progressive d'activité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03551 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Extension aux maîtres de l'enseignement privé de la préretraite progressive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03675 posée par M. José Balarello

    Indemnité de résidence des enseignants de l'académie de Nice

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04382 posée par M. Ivan Renar

    Versement de l'indemnité de première affectation dans l'académie de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible