Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 04465 posée par M. Alain Vasselle

    Départements bénéficiaires de l'indemnité de première affectation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04637 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de l'enseignement en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05139 posée par M. Jacques Legendre

    Prolongation du moratoire sur la fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05296 posée par M. Philippe Richert

    Modalités de calcul pour l'attribution des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06113 posée par M. Gérard Miquel

    Frais de déplacement des personnels enseignants itinérants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06456 posée par M. Ambroise Dupont

    Scolarisation d'enfants issus de communes rurales dans des communes urbaines

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06625 posée par M. Marcel Bony

    Frais de déplacement des fonctionnaires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

    Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06950 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des personnels des réseaux d'aide spécialisée dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10272 posée par M. André Boyer

    Rentrée scolaire 1995 dans le Lot

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible