Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

143 questions

  1. Question n° 10981 posée par M. Gérard Miquel

    Situation scolaire du département du Lot

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11381 posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés de renouvellement des manuels scolaires pour les communes rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14002 posée par M. Philippe Labeyrie

    Equipements scolaires en zone rurale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14489 posée par M. Philippe Labeyrie

    Enseignement : non-classement du département des Landes parmi les départements ruraux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14967 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Effectifs des enseignants dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15968 posée par M. Georges Berchet

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16518 posée par M. Alain Vasselle

    Enseignement de la danse en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19428 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien du réseau public d'éducation en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20246 posée par Mme Gisèle Printz

    Avantage spécifique d'ancienneté des instituteurs ayant exercé en zone d'éducation prioritaire en milieu urbain

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0009G posée par M. Gérard Fayolle

    Fermeture de classes dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne