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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
190 questions
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Question n° 03247 posée par M. Jean Louis Masson
Sections européennes et bilingues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03589 posée par M. Jean Louis Masson
Réorganisation de l'enseignement des langues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03616 posée par M. Jean Louis Masson
Versement forfaitaire des communes pour la scolarisation extérieure
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03980 posée par M. Jean Louis Masson
Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04279 posée par M. Jean Louis Masson
Paiement des dépenses scolaires de fonctionnement de la commune de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04280 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation des stages scolaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05520 posée par M. Jean Louis Masson
Stages de langues vivantes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05589 posée par M. Jean Louis Masson
Ramassage scolaire et ouverture des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05691 posée par M. Jean Louis Masson
Service d'accueil dans les écoles primaires en cas de grève des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. Jean Louis Masson
Absence de candidats pour assurer le service minimum d'accueil des enfants dans les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence