Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6307 questions

  1. Question n° 15879 posée par Mme Annie David

    Transport de la filière bois

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15653 posée par M. André Boyer

    Sécurité des conducteurs de deux-roues

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15660 posée par M. Jean Louis Masson

    Droit au raccordement au réseau d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15661 posée par M. Jean Louis Masson

    Application aux acquéreurs d'une décision de démolition d'une construction

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15704 posée par M. Gérard Collomb

    Arrêté du 8 avril 2002 relatif aux messages des répétiteurs de feux sonores pour aveugles

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15736 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de paiement de l'amende en cas d'excès de vitesse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15743 posée par M. Georges Mouly

    Interdiction de fumer en conduisant

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15766 posée par Mme Lucienne Malovry

    Amélioration de la desserte de la ligne A du RER sur Cergy-Pontoise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15608 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Conséquences pour la sécurité des motards de la généralisation de l'allumage des feux de croisement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15621 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction de la dotation affectée pour les TER en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible