Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 05971 posée par M. Gérard Larcher

Signalisation des demeures et monuments historiques

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 04873 posée par M. Gérard Larcher

Mise à quatre voies de la route nationale 10

Réponse du ministère : Équipement

25/05/1989
Pertinence
Question n° 06292 posée par M. Gérard Larcher

Bilinguisme de la signalisation routière en France

Réponse du ministère : Équipement

14/09/1989
Pertinence
Question n° 18568 posée par M. Gérard Larcher

Difficultés de mise en oeuvre de la procédure d'expulsion

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 20187 posée par M. Gérard Larcher

Statuts administratifs des personnels de l'équipement des Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1992
Pertinence
Question n° 21663 posée par M. Gérard Larcher

Construction d'un mur anti-bruit sur la RN 10 dans la commune du Perray-en-Yvelines

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21707 posée par M. Gérard Larcher

Programme local de l'habitat

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1992
Pertinence
Question n° 22741 posée par M. Gérard Larcher

Déplacement de la gare de Saint-Nom-la-Bretêche (Yvelines)

Réponse du ministère : Équipement

10/09/1992
Pertinence
Question n° 02336 posée par M. Gérard Larcher

Routes nationales en région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 04005 posée par M. Gérard Larcher

Absence fréquente d'éclairage des deux-roues

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1993
Pertinence