Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0375S posée par M. Gérard Larcher

Réalisation de la liaison ferroviaire grande ceinture ouest

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1998
Pertinence
Question n° 23355 posée par M. Gérard Larcher

Tarif proposé par la SNCF pour le transport du bois suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Équipement

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0752S posée par M. Gérard Larcher

Aéroport international de Beauvilliers

Réponse du ministère : Équipement

16/03/2000
Pertinence
Question n° 30988 posée par M. Gérard Larcher

Permis de conduire poids lourds pour les employés communaux

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 31396 posée par M. Gérard Larcher

Liaison ferroviaire entre Rome et Paris

Réponse du ministère : Équipement

22/02/2001
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

16/10/2002
Pertinence
Question n° 03937 posée par M. Gérard Larcher

Amélioration de la concordance entre les documents propres à un lotissement et les documents locaux d'urbanisme

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

14/11/2002
Pertinence
Question n° 0124S posée par M. Gérard Larcher

Travaux sur la RN 10 entre Rambouillet - Pont de la Droue et Ablis

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

15/01/2003
Pertinence
Question n° 10270 posée par M. Gérard Larcher

Réorganisation des transports aériens en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/12/2003
Pertinence