Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

205 questions

Question n° 0060G posée par M. Robert Pontillon

Suites à donner à la proposition de M. Gorbatchev

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier

Alliance atlantique et défense européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Serge Vinçon

Poursuite du processus de paix après les élections israéliennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

Processus de paix en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Maintien de la protection sociale des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Alain Gérard

Sommet européen de Florence

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Daniel Goulet

Processus de paix israélo-palestinien

Réponse du ministère : Coopération

11/10/1996
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Jean-François Le Grand

Gestion des zones de pêche anglo-normandes

Réponse du ministère : Francophonie

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Anne Heinis

Conflit dans la zone de pêche de Guernesey

Réponse du ministère : Francophonie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

Création d'un tribunal pénal international permanent

Réponse du ministère : Francophonie

06/12/1996
Pertinence