Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 02350 posée par M. Claude Huriet

Eventuelles fermetures de consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 07570 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Politique gouvernementale en matière de visa

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/09/1987
Pertinence
Question n° 00468 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction du nombre de touristes étrangers en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/06/1988
Pertinence
Question n° 17547 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre le tourisme sexuel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/09/1996
Pertinence
Question n° 18938 posée par M. Emmanuel Hamel

Exploitation sexuelle des enfants en Asie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/11/1996
Pertinence
Question n° 09210 posée par M. Xavier de Villepin

Délivrance des billets pour la Coupe du monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/06/1998
Pertinence
Question n° 14612 posée par M. Xavier de Villepin

Liste des pays non recommandés aux touristes sur le continent africain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/03/1999
Pertinence
Question n° 17673 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place d'un système intitulé " conseils aux voyageurs "

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/07/1999
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Jean Louis Masson

Demandes de visas des touristes kazakhs

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 02588 posée par M. Jean Louis Masson

Restrictions imposées aux visas de tourisme au Kazakhstan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/09/2002
Pertinence