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5852 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5009 questions
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Question n° 00002 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Centres d'optique mutualiste
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Information sur la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00025 posée par M. Jean Francou
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00032 posée par M. José Balarello
Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00036 posée par M. Henri Belcour
Salarié reconnu inapte au travail: mise au chômage par décision volontaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00048 posée par M. Paul Malassagne
Structure d'accueil des personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00057 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nouvelle convention d'assurance-chômage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00058 posée par M. Jacques Machet
Particuliers employeurs: suppression de la cotisation au forfait
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00068 posée par M. Henri Belcour
Indemnisation des services de garde des médecins hospitaliers non-universitaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence