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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé
Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0114S posée par M. René-Pierre Signé
Répartition des quotas concernant le troupeau allaitant
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. René-Pierre Signé
Extension de la zone montagne dans le département de la Nièvre
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé
Mission des SAFER
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé
Politique agricole commune et élevage extensif
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé
Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé
Problèmes de l'élevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé
Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1062S posée par M. René-Pierre Signé
Subventions aux éleveurs de zone montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé
Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence