Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 18587 posée par M. René-Pierre Signé

    Suppression du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18738 posée par M. René-Pierre Signé

    Maintien de l'aide à la création de coopératives d'utilisation de matériel agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0512S posée par M. René-Pierre Signé

    Extension de la zone montagne dans le département de la Nièvre

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00891 posée par M. René-Pierre Signé

    Niveau insuffisant des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0166S posée par M. René-Pierre Signé

    Mission des SAFER

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

    Politique agricole commune et élevage extensif

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0381S posée par M. René-Pierre Signé

    Création d'un BTS aquacole au lycée agricole de Château-Chinon

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

    Problèmes de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0834S posée par M. René-Pierre Signé

    Aides à la diversification des productions agricoles dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26229 posée par M. René-Pierre Signé

    Soutiens attribués aux éleveurs du Morvan dans le cadre des contrats territoriaux d'exploitation (CTE)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible