Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 34153 posée par M. André Maman

Conditions d'accès aux formations professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

28/06/2001
Pertinence
Question n° 31367 posée par M. André Maman

Conditions d'accès aux formations professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2001
Pertinence
Question n° 27971 posée par M. André Maman

Révision des lois sur l'interruption volontaire de grossesse et sur la contraception

Réponse du ministère : Emploi

28/09/2000
Pertinence
Question n° 22498 posée par M. André Maman

Conséquences pour la CNAM de la mise en uvre de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 20621 posée par M. André Maman

Bilans relatifs à l'application des accords sur la réduction du temps de travail dans les entreprises

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence
Question n° 17247 posée par M. André Maman

Parité économique entre femmes et hommes dans le monde du travail

Réponse du ministère : Emploi

17/06/1999
Pertinence
Question n° 16916 posée par M. André Maman

Dangers de l'amiante sur la santé publique

Réponse du ministère : Emploi

10/06/1999
Pertinence
Question n° 12615 posée par M. André Maman

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

03/12/1998
Pertinence
Question n° 09146 posée par M. André Maman

Programme européen de valorisation des activités culturelles

Réponse du ministère : Culture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 08247 posée par M. André Maman

Situation des veuves françaises de ressortissants étrangers originaires de pays où la bigamie est légale

Réponse du ministère : Emploi

14/05/1998
Pertinence