Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 16916 posée par M. André Maman

    Dangers de l'amiante sur la santé publique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03378 posée par M. André Maman

    Allocation allouée aux adultes handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03387 posée par M. André Maman

    Mise en oeuvre de moyens en faveur des mal-voyants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03386 posée par M. André Maman

    Mise en oeuvre de mesures en faveur des personnes handicapées motrices

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18080 posée par M. André Maman

    Directive européenne relative aux travailleurs détachés par des entreprises européennes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22280 posée par M. André Maman

    Financement de l'Association contre la violence faite aux femmes au travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20621 posée par M. André Maman

    Bilans relatifs à l'application des accords sur la réduction du temps de travail dans les entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17247 posée par M. André Maman

    Parité économique entre femmes et hommes dans le monde du travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09146 posée par M. André Maman

    Programme européen de valorisation des activités culturelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08247 posée par M. André Maman

    Situation des veuves françaises de ressortissants étrangers originaires de pays où la bigamie est légale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible