Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 17989 posée par M. André Maman

    Emploi des jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 34153 posée par M. André Maman

    Conditions d'accès aux formations professionnelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31367 posée par M. André Maman

    Conditions d'accès aux formations professionnelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27971 posée par M. André Maman

    Révision des lois sur l'interruption volontaire de grossesse et sur la contraception

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22498 posée par M. André Maman

    Conséquences pour la CNAM de la mise en uvre de la couverture maladie universelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12615 posée par M. André Maman

    Emploi des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible