Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 1117S posée par M. Georges Mouly

    Moyens des CAP emploi-EPSR

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0271S posée par M. Georges Mouly

    Mise en oeuvre de la décentralisation de l'AFPA

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0896S posée par M. Georges Mouly

    Adaptation de l'article 55 de la loi SRU relatif au décompte des logements sociaux

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1229S posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des associations s'occupant d'incapables majeurs

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly

    Cotisations sociales des pluriactifs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0216S posée par M. Georges Mouly

    Situation des employeurs publics vis-à-vis de l'assurance chômage des emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0085S posée par M. Georges Mouly

    Actions en faveur de l'insertion professionnelle

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1260S posée par M. Georges Mouly

    Mise en place des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0676S posée par M. Georges Mouly

    Aides aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0659S posée par M. Georges Mouly

    Financement des équipes de préparation et de suite du reclassement des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible