Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

241 questions

Question n° 0586G posée par M. Alain Dufaut

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Personnes âgées

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Alain Vasselle

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

Financement du Fonds de réserve des retraites

Réponse du ministère : Famille

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0446G posée par M. Claude Domeizel

Financement des retraites et attitude du MEDEF

Réponse du ministère : Famille

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Joël Bourdin

Fonds de réserve pour les retraites

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Santé

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0256S posée par M. Charles Descours

Avenir du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/04/1998
Pertinence
Question n° 0255S posée par M. Charles Descours

Avenir de la Caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF)

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1998
Pertinence
Question n° 0836S posée par M. Nicolas About

Évolution de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

04/03/2010
Pertinence