Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

Les bons chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 18367 posée par M. Paul Girod

Adaptation de la législation du travail

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2005
Pertinence
Question n° 39182 posée par M. Paul Girod

Santé bucco-dentaire

Réponse du ministère : Santé

21/03/2002
Pertinence
Question n° 37777 posée par M. Paul Girod

Révision de la nomenclature des actes d'orthophonie

Réponse du ministère : Emploi

10/01/2002
Pertinence
Question n° 36385 posée par M. Paul Girod

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36388 posée par M. Paul Girod

Fonctionnement du Fonds de réserve des retraites (FRR)

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36389 posée par M. Paul Girod

Retard dans le versement des pensions de retraite

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence
Question n° 34476 posée par M. Paul Girod

Dispositif des NFI dans le cadre de la formation continue

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34477 posée par M. Paul Girod

Simplification des procédures d'accès aux droits sociaux

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34478 posée par M. Paul Girod

Mise en oeuvre de la CMU

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence