Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 00105 posée par M. Bernard Barbier

    Gestion des caisses de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00106 posée par M. Bernard Barbier

    Revalorisation de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00107 posée par M. Bernard Barbier

    Possibilité de cotisations de retraite pour les étudiants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00108 posée par M. Bernard Barbier

    Application du remboursement de la dette sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00171 posée par M. Bernard Barbier

    Facturation de l'Interféron

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00172 posée par M. Bernard Barbier

    Accueil des enfants handicapés physiques et mentaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00395 posée par M. Bernard Barbier

    Conditions d'octroi des allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00396 posée par M. Bernard Barbier

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00397 posée par M. Bernard Barbier

    Prise en compte du chômage saisonnier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02926 posée par M. Bernard Barbier

    Formation comptable et financière des agents des établissements de santé publics

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible