Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 0522S posée par M. Charles Descours

    Décrets d'application de la loi portant réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00162 posée par M. Charles Descours

    Codification des actes infirmiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03659 posée par M. Charles Descours

    Prime de responsabilité aux praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03693 posée par M. Charles Descours

    Couverture sociale des salariés d'un institut de recherche scientifique travaillant en Espagne

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0146S posée par M. Charles Descours

    Développement des professions liées à l'aide aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05166 posée par M. Charles Descours

    16e nouveau métier et ergothérapeutes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06110 posée par M. Charles Descours

    SAMU 38

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06111 posée par M. Charles Descours

    Contribution sociale généralisée et dispositions compensatoires pour les médecins hospitalo-universitaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06516 posée par M. Charles Descours

    Décret no 97-1268 relatif à l'indemnité exceptionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0017G posée par M. Charles Descours

    Avenir de la CNAM

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne