Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0044G posée par M. Jacques Machet

Application des 35 heures dans les transports scolaires

Réponse du ministère : Ville

27/11/1998
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

Politique de l'emploi en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1998
Pertinence
Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

Réglementation applicable aux ateliers protégés

Réponse du ministère : Santé

16/03/2000
Pertinence
Question n° 08755 posée par M. Jacques Machet

Indemnités versées aux élus et taux de la CSG

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 08545 posée par M. Jacques Machet

Indemnités des élus et CSG

Réponse du ministère : Emploi

28/05/1998
Pertinence
Question n° 09623 posée par M. Jacques Machet

Intégration des médecins étrangers

Réponse du ministère : Emploi

09/07/1998
Pertinence
Question n° 20620 posée par M. Jacques Machet

Retraités de l'artisanat

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20619 posée par M. Jacques Machet

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

25/11/1999
Pertinence
Question n° 12869 posée par M. Jacques Machet

Nomenclature des actes de radiologie

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1998
Pertinence
Question n° 12527 posée par M. Jacques Machet

Prestation spécifique dépendance (PSD) ou allocation compensatrice pour tierce personne (ACTP) pour les personnes aveugles

Réponse du ministère : Santé

03/12/1998
Pertinence