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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 0885S posée par M. Philippe Richert

   Gestion budgétaire dans le secteur médico-social

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   03/10/2000

   Pertinence

2. Question n° 0296S posée par M. Philippe Richert

   Prime à l'embauche d'apprentis dans le secteur public

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   28/05/1998

   Pertinence

3. Question n° 0794S posée par M. Philippe Richert

   Avenir financier des hôpitaux universitaires de Strasbourg

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   26/04/2000

   Pertinence

4. Question n° 0341S posée par M. Philippe Richert

   Financement des structures d'aide à domicile

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   23/10/1998

   Pertinence

5. Question n° 00197 posée par M. Philippe Richert

   Remboursement des assurés sociaux

   Réponse du ministère : Emploi

   26/06/1997

   Pertinence

6. Question n° 33433 posée par M. Philippe Richert

   Revendications des étudiants des formations de travailleurs sociaux

   Réponse du ministère : Emploi

   31/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 14391 posée par M. Philippe Richert

   Devenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   15/07/2010

   Pertinence

8. Question n° 01328 posée par M. Philippe Richert

   Risques liés au désamiantage

   Réponse du ministère : Emploi

   17/07/1997

   Pertinence

9. Question n° 13560 posée par M. Philippe Richert

   Conditions d'assujettissement à la contribution sociale de solidarité des coopératives vinicoles

   Réponse du ministère : Emploi

   21/01/1999

   Pertinence

10. Question n° 26137 posée par M. Philippe Richert

    Conseil d'administration de l'instance de gestion spécifique du régime local agricole en Alsace-Moselle

    Réponse du ministère : Agriculture

    22/06/2000

    Pertinence