Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 00100 posée par M. Alain Gournac

    Conditions de versement de la bourse des collèges

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00296 posée par M. Alain Gournac

    Création de 700 000 emplois pour les jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07068 posée par M. Alain Gournac

    Emplois-jeunes et profession d'ergothérapeute

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10918 posée par M. Alain Gournac

    Organisation du travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0437S posée par M. Alain Gournac

    Calcul de l'aide sociale pour la prise en charge de l'hébergement des adultes handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15179 posée par M. Alain Gournac

    Problèmes des personnes gardant un enfant de leur famille

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22288 posée par M. Alain Gournac

    Personnes bénéficiaires de la préretraite FNE

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23367 posée par M. Alain Gournac

    Réduction du temps de travail dans les établissements accueillant des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23517 posée par M. Alain Gournac

    Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRPCEN)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 30846 posée par M. Alain Gournac

    Ordre national des pédicures-podologues

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible