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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

   Chômage et emploi en France

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0369G posée par M. Claude Domeizel

   Situation de l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   15/10/2004

   Pertinence

3. Question n° 0446G posée par M. Claude Domeizel

   Financement des retraites et attitude du MEDEF

   Réponse du ministère : Famille

   26/01/2001

   Pertinence

4. Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

   Avenir des retraites

   Réponse du ministère : Santé

   07/05/1999

   Pertinence

5. Question n° 0275G posée par M. Claude Domeizel

   Politique hospitalière du Gouvernement

   Réponse du ministère : Santé

   04/02/2000

   Pertinence

6. Question n° 0631G posée par M. Claude Domeizel

   Bilan de l'allocation personnalisée d'autonomie

   Réponse du ministère : Emploi

   22/02/2002

   Pertinence

7. Question n° 1140S posée par M. Claude Domeizel

   Situation financière de la CNRACL

   Réponse du ministère : Famille

   10/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0350G posée par M. Claude Domeizel

   Retour à l'équilibre des comptes de la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   26/05/2000

   Pertinence

9. Question n° 18108 posée par M. Claude Domeizel

   Associations d'aide à domicile et TVA

   Réponse du ministère : Économie

   22/07/1999

   Pertinence

10. Question n° 31343 posée par M. Claude Domeizel

    Réglementation relative au caractère obligatoire des vaccinations

    Réponse du ministère : Emploi

    22/02/2001

    Pertinence