Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 0296S posée par M. Philippe Richert

    Prime à l'embauche d'apprentis dans le secteur public

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11019 posée par M. Philippe Richert

    Temps de travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11218 posée par M. Philippe Richert

    Exonération de la contribution sociale généralisée (CSG) pour les personnes à faible revenu

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0341S posée par M. Philippe Richert

    Financement des structures d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12117 posée par M. Philippe Richert

    Protection sociale des salariés justifiant de moins de 200 heures au cours de la période de référence

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12830 posée par M. Philippe Richert

    Etablissements d'éducation spéciale pour les enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13560 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'assujettissement à la contribution sociale de solidarité des coopératives vinicoles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15546 posée par M. Philippe Richert

    Situation de l'AFIJ

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15949 posée par M. Philippe Richert

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15974 posée par M. Philippe Richert

    Financement des associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible