Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4536 questions

  1. Question n° 15065 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aides à l'embauche accordées aux entreprises par l'Etat

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15066 posée par M. Emmanuel Hamel

    Assouplissements des règles de licenciement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet

    Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15166 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conditions à remplir pour que les entreprises puissent bénéficier des aides à la réduction du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sexisme dans les manuels scolaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15177 posée par M. Paul Blanc

    Equipes de préparation et de suite du reclassement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15257 posée par M. Michel Doublet

    Embauche de personnes bénéficiaires du revenu minimum d'insertion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15258 posée par M. Michel Doublet

    Travailleurs saisonniers dans le secteur agricole

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15259 posée par M. Michel Doublet

    Contrats initiative-emploi et fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

    Formation en alternance des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible