Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 24017 posée par M. Paul Girod

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 26132 posée par M. Paul Girod

Recouvrement des cotisations des professions non salariées non agricoles

Réponse du ministère : Emploi

22/06/2000
Pertinence
Question n° 28846 posée par M. Paul Girod

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

02/11/2000
Pertinence
Question n° 29767 posée par M. Paul Girod

Date des élections du conseil de l'ordre des pédicures-podologues et du conseil des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

14/12/2000
Pertinence
Question n° 30617 posée par M. Paul Girod

Mise en uvre d'une enquête de l'INSEE sur la population des personnes subissant un handicap ou une situation de dépendance

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001
Pertinence
Question n° 34476 posée par M. Paul Girod

Dispositif des NFI dans le cadre de la formation continue

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34477 posée par M. Paul Girod

Simplification des procédures d'accès aux droits sociaux

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34478 posée par M. Paul Girod

Mise en oeuvre de la CMU

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34480 posée par M. Paul Girod

Difficultés des personnes de plus de cinquante ans privées d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

19/07/2001
Pertinence
Question n° 36385 posée par M. Paul Girod

Statut des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales

Réponse du ministère : Emploi

15/11/2001
Pertinence