Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 07144 posée par M. Paul Girod

    Emploi-jeunes et profession d'ergothérapeute

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06101 posée par M. Paul Girod

    Sécurité des professionnels des travaux sur cordes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00426 posée par M. Paul Girod

    Transmission des informations détenues par les commissions locales d'insertion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00603 posée par M. Paul Girod

    Financement des places de sections de cure médicale autorisées et non ouvertes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00605 posée par M. Paul Girod

    Retraite des avocats

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11220 posée par M. Paul Girod

    Réforme de la gestion des fonds de la formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible