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Questions avec réponses

4536 questions

1. Question n° 0043G posée par M. Alain Vasselle

   Autorisation administrative de licenciement

   Réponse du ministère : Ville

   27/11/1998

   Pertinence

2. Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

   Apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   21/05/2010

   Pertinence

3. Question n° 0590G posée par M. Bernard Cazeau

   Rôle des départements dans la suspension des allocations familiales

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   16/12/2005

   Pertinence

4. Question n° 0614G posée par M. Daniel Eckenspieller

   Mécontentement des professionnels de santé

   Réponse du ministère : Santé

   01/02/2002

   Pertinence

5. Question n° 0536G posée par M. Francis Grignon

   Report des 35 heures pour les PME

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/10/2001

   Pertinence

6. Question n° 0779G posée par M. Yves Krattinger

   Les chiffres de l'emploi

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   12/01/2007

   Pertinence

7. Question n° 0614G posée par M. Jean-Marie Bockel

   Financement du plan de cohésion sociale (maisons de l'emploi)

   Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

   03/02/2006

   Pertinence

8. Question n° 0008G posée par M. Jacques Mahéas

   Elections prud'homales et Front national

   Réponse du ministère : Emploi

   14/11/1997

   Pertinence

9. Question n° 0446G posée par M. Claude Domeizel

   Financement des retraites et attitude du MEDEF

   Réponse du ministère : Famille

   26/01/2001

   Pertinence

10. Question n° 0569G posée par M. Daniel Raoul

    Crédits des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    18/11/2005

    Pertinence