Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 25295 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Régimes de retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23979 posée par M. Jacques Peyrat

    Cotisations de retraite du FNE

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23605 posée par M. Bernard Murat

    Situation sociale des retraités de l'artisanat

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22993 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration de la condition sociale des retraités du commerce

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10691 posée par M. Charles Ginésy

    Politique à l'égard des retraités : plafonnement de l'abattement fiscal

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09115 posée par M. André Boyer

    Reprise par un organisme français de la gestion des retraites versées par les caisses locales africaines

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09223 posée par M. Auguste Cazalet

    Conséquences de la mise en place de l'euro sur la situation des retraités d'Afrique en zone franc

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible