Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4536 questions

  1. Question n° 00099 posée par M. Michel Doublet

    Coordonnateurs " sécurité-santé " des chantiers et délégation du maître d'ouvrage au maître d'oeuvre

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00100 posée par M. Alain Gournac

    Conditions de versement de la bourse des collèges

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00102 posée par M. Guy Fischer

    Situation du syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00103 posée par M. Joseph Ostermann

    Devenir du projet de loi de cohésion sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00104 posée par M. Charles de Cuttoli

    Etrangers : demande d'informations des services consulaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00105 posée par M. Bernard Barbier

    Gestion des caisses de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00106 posée par M. Bernard Barbier

    Revalorisation de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00107 posée par M. Bernard Barbier

    Possibilité de cotisations de retraite pour les étudiants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00108 posée par M. Bernard Barbier

    Application du remboursement de la dette sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00162 posée par M. Charles Descours

    Codification des actes infirmiers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible