Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

220 questions

Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet

Application du plan informatique pour tous en milieu rural

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02340 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Organisation des sapeurs-pompiers en milieu rural

Réponse du ministère : Intérieur

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04325 posée par M. Marcel Vidal

Démographie des communes rurales et dotations financières

Réponse du ministère : Intérieur

29/01/1987
Pertinence
Question n° 07524 posée par M. Georges Berchet

Corps de première intervention : agrément des pompes agricoles à cardan

Réponse du ministère : Intérieur

03/09/1987
Pertinence
Question n° 02097 posée par M. André Rouvière

Désertification des zones rurales

Réponse du ministère : Intérieur

27/10/1988
Pertinence
Question n° 02187 posée par M. Philippe Madrelle

Inéligibilité des agents des impôts comme maires ou adjoints

Réponse du ministère : Intérieur

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02751 posée par M. Paul Alduy

Répartition intercommunale des charges des écoles publiques

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02817 posée par M. Louis De Catuelan

Répartition intercommunale des charges des écoles publiques

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Roger Boileau

Répartition intercommunale des charges des écoles publiques

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1988
Pertinence
Question n° 02870 posée par M. Georges Gruillot

Répartition intercommunale des charges des écoles publiques

Réponse du ministère : Intérieur

22/12/1988
Pertinence