Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
29 questions
-
Question n° 02388 posée par M. Michel Crucis
Concours de recrutement de fonctionnaires: droit de timbre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02441 posée par M. Michel Crucis
Statut des personnels employés dans les logements-foyers
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03206 posée par M. Michel Crucis
Décentralisation: avenir des directions des services vétérinaires et des laboratoires d'analyses vétérinaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03442 posée par M. Michel Crucis
Réforme de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03469 posée par M. Michel Crucis
Concours de recrutement de fonctionnaires: droit de timbre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03604 posée par M. Michel Crucis
Montant de la majoration "potentiel fiscal" de la DGE: notification aux départements
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03866 posée par M. Michel Crucis
Diminution des recettes de la DGE des collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04275 posée par M. Michel Crucis
Régie départementale dotée de la personnalité morale et financière: nomination des membres du conseil d'administration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04990 posée par M. Michel Crucis
Régime d'indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires, victimes d'accident ou ayant contracté une maladie en service
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 05325 posée par M. Michel Crucis
Avenir des directions des services vétérinaires et des laboratoires départementaux d'analyses vétérinaires dans le cadre de la décentralisation
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence